Dieselgate : Citroën et Peugeot mis en examen

Mise à jour 17h > Sans surprise, dans la foulée de Peugeot, c'est au tour de Citroën d'être mis en examen, pour les mêmes raisons. Logique, vu que les moteurs sont partagés.

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Les annonces s'enchaînent. Après Renault et Volkswagen, c'est au tour de Peugeot d'être mis en examen en France "en raison d’allégations de faits de tromperie portant sur la vente de véhicules diesel Euro 5 intervenue en France entre 2009 et 2015".

Cette mise en examen intervient plus de cinq ans après les essais de la commission Royal. Dans la foulée de l'éclatement du scandale Volkswagen, le gouvernement français avait lancé une série de tests sur un échantillon de véhicules à moteur diesel. Pour la plupart des marques, des écarts d'émissions polluantes très importants entre l'homologation et les conditions réelles avaient été constatés. Cela avait mené à l'ouverture de plusieurs informations judiciaires pour tromperie en 2016 et 2017.

Comme Renault, Peugeot fait savoir que cette mise en examen va au moins lui permettre d'avoir un accès complet à l'enquête et lui permettra "de se défendre contre des allégations qui n'ont pas encore été discutées dans le cadre d'une procédure contradictoire".

Peugeot dit évaluer la régularité de la procédure et l'opportunité de la contester. Le groupe Stellantis, né début 2021 de la fusion PSA/Fiat, écrit dans un communiqué : "Nos filiales sont fermement convaincues que leurs systèmes de contrôle des émissions répondaient à toutes les exigences applicables à l'époque et continuent aujourd’hui de les respecter, et elles attendent avec impatience l'occasion de le démontrer".

Si Volkswagen a pour sa part reconnu la présence d'un logiciel truqueur, pour les français il peut être question d'une optimisation du fonctionnement des systèmes antipollution dans le flou des anciennes normes.

Peugeot doit verser une caution de 10 millions d’euros (dont 8 millions d’euros pour l’éventuel paiement des dommages et des amendes et 2 millions pour assurer la représentation de la société en justice) et donner une garantie bancaire de 30 millions d’euros pour indemniser les éventuels préjudices.